Taupier Mentions légales
En application de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (loi LCEN), les informations légales relatives à ce site internet sont publiées ci-dessous.
1. Éditeur du site
Aimeric VIAUD
Statut : Entrepreneur Individuel
Adresse du siège social : 10 rue des Rois, 44330 VALLET
SIRET : 103437281 00019
Téléphone : 06 08 73 78 76
Email : contact@taupier-44.fr
2. Directeur de la publication
Aimeric VIAUD
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVH
Adresse : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : https://www.ovh.com/fr
4. Propriété intellectuelle
L'intégralité du contenu de ce site (textes, images, logos, graphismes, photographies, vidéos, architecture générale) appartient en exclusivité à Aimeric VIAUD ou à ses partenaires. Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, transformation ou exploitation, partielle ou totale, par quelque moyen et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans accord écrit préalable d'Aimeric VIAUD.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu est susceptible d'engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur, notamment au titre de la contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
5. Données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, téléphone, email, adresse, code postal, commune, message) font l'objet d'un traitement informatique destiné à répondre à votre demande de devis et à vous recontacter. Le destinataire des données est exclusivement Aimeric VIAUD.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition aux informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ces droits en nous écrivant à : contact@taupier-44.fr.
Vos données ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers à des fins commerciales. Elles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire au traitement de votre demande, augmentée de la durée légale de conservation comptable et fiscale le cas échéant.
Pour plus de détails, consultez notre politique de confidentialité.
6. Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies de mesure d'audience ni de traceurs publicitaires. Seuls peuvent être déposés des cookies strictement nécessaires au bon fonctionnement du formulaire de contact (anti-spam), pour lesquels le consentement n'est pas requis.
7. Liens hypertextes
Ce site peut comporter des liens vers des sites externes. Aimeric VIAUD ne contrôle pas ces sites tiers et n'est en aucun cas responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
8. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales relèvent du droit français. À défaut de résolution amiable préalable, tout litige sera porté devant les tribunaux français compétents.
9. Crédits
Conception et rédaction : Aimeric VIAUD.